Expédition
Les commandes sont préparées et expédiées depuis notre entrepôt en France. Les produits sont expédiés une fois la commande validée, en fonction des délais d’approvisionnement et de préparation propres à chaque modèle de pergola ou accessoire.
Certains articles peuvent faire l’objet d’une expédition en plusieurs colis, selon leur volume ou leur nature (ex. : poteaux, lames, motorisation ou accessoires spécifiques).
Les frais d’expédition comprennent les coûts de préparation, de manutention, d’emballage sécurisé ainsi que les coûts de transport. Ces derniers peuvent être inclus dans le prix du produit en fonction de l’offre.
Livraison
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais qui figurent sur les pages produits ou au moment de la commande sont indicatifs. Ils correspondent aux délais généralement constatés en conditions normales et peuvent varier selon l’adresse de livraison, les contraintes logistiques, la disponibilité des produits, l’activité des transporteurs ou toute circonstance indépendante du Vendeur.
Si la commande a déjà été expédiée, les frais de retour deviennent à la charge du Client, y compris en cas de retard dans l’expédition et/ou si le client refuse la livraison, sauf erreur manifeste imputable au Vendeur (non-conformité avérée ou erreur de préparation).
Non-conformité à la livraison
Vérification obligatoire avant signature
À la livraison, vous devez contrôler l’état de la marchandise avant de signer le bon de livraison. Le livreur doit attendre ; si celui-ci refuse d’attendre, contactez-nous par téléphone et :
- Soit refuser la marchandise immédiatement,
- Soit accepter la livraison avec réserves précises sur le bon.
Refus ou acceptation avec réserve
Refus de la marchandise : (uniquement les produits endommagés) si l’état du produit est manifestement et définitivement inutilisable (ex. : structure pliée, lames cassées), notez « Refusé pour avarie », et contactez-nous dans les 24 h.
Acceptation avec réserve : si le produit est susceptible d’être gardé, ou s’il y a des colis manquants (ex. : rayures mineure, élément manquant…), notez une réserve claire : nombre d’unités affectées, référence de l’article, description précise du dommage. Exemple : « 1 poteau gauche, réf. XYZ123, rayure 15 cm sur toute la face » ou « Colis 11 manquant ». Puis contactez-nous dans les 24 h avec des photos.
Contenu de la réserve recevable
- Pour que la réserve soit prise en compte, elle doit comporter :
- Le nombre d’articles affectés ;
- La référence ou nom exact de l’article ;
- Une description précise du dommage (ex. : « 2 lames orientables, réf. AB12, rayure longitudinale 40 cm »).
Une mention vague comme « produit endommagé » ou « colis abîmé » ne suffit pas. N’écrivez jamais « emballage insuffisant » ou « produit abimé et emballage intacte », la réserve a vocation à constater et pas à analyser une situation.
Délais et preuves à fournir
Après la livraison et la constatation de dommages, envoyez-nous au plus tard dans les 24 heures :
- Une photo du bon de livraison avec la réserve clairement inscrite ;
- Une photo de l’étiquette de suivi du colis ;
- Des photos des dégâts visibles sur l’emballage et/ou le produit.
Sans réserve claire et dans ce délai, la marchandise est réputée conforme et aucune prise en charge pour dégâts apparents ne pourra être acceptée.
Importance de votre implication
La précision de vos réserves, la rapidité de votre signalement et l’illustration par photos assurent une meilleure prise en charge et facilitent le traitement de votre dossier. En respectant ces étapes, nous pourrons vous proposer un remplacement, une réparation ou un remboursement si le cas est couvert.
Retour des produits
Les pergolas Soleyade étant des produits volumineux, techniques et nécessitant un conditionnement spécifique, les retours suivent un cadre adapté.
Retours dans le cadre du droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le retour est à la charge du Client, qui doit s’assurer que :
- Le produit n’a pas été installé, monté ou manipulé de manière à ne plus pouvoir être revendu comme neuf ;
- Le produit ne comporte aucun dommage lié au transport, manipulation ou stockage.
- Le produit est parfaitement protégé et réemballé dans un conditionnement adapté ;
- La marchandise correctement sécurisée pour éviter tout dommage pendant le transport.
Les frais de retour des pergolas et produits volumineux sont facturés au coût réel du transport retour, lequel peut varier en fonction du poids, du volume, de l’adresse et du transporteur requis. Le Client peut également organiser le retour par ses propres moyens, sous sa responsabilité exclusive jusqu’à réception conforme en entrepôt.
Aucun retour ne pourra être accepté si les produits sont installés, incomplets, endommagés, ou dépourvus de leur emballage d’origine lorsqu’un retour dans cet emballage est nécessaire à la protection des pièces.
Si aucune réserve n’a été formulée lors de la livraison initiale et que le produit retourné présente des dommages constatés à sa réception dans nos entrepôts, la responsabilité de ces dommages ne peut incomber au vendeur. Elle relève exclusivement soit du transporteur, soit du client, ce dernier étant responsable du retour et de son conditionnement. Dans ce cas, aucun remboursement immédiat ne peut être effectué : le remboursement n’interviendra qu’à l’issue de la résolution du litige entre le client et le transporteur. Si le transporteur prend en charge les dommages, le remboursement est effectué normalement. Si à l’issue du litige, il est déterminé que le produit avais déjà ces dommages avant le transport retour, par exemple dans le cas de dommages post-livraison initiale, les coûts des dommages restent à la charge du client.
Retours dans le cadre d’une erreur, non-conformité ou dommage imputable à Soleyade
Lorsque le retour est motivé par : une erreur de préparation, une non-conformité manifeste du produit, un défaut de fabrication avéré à réception, alors Soleyade prend intégralement en charge les frais de retour, sous réserve que :
- La réclamation soit effectuée dans les délais et formes décrits dans les CGV (réserves, photos, délai raisonnable 48h après constatation),
- Le produit n’ait pas été installé ou modifié.
- Le produit doit être correctement emballé, dans son emballage d’origine, et protégé de manière équivalente à la protection mise en place lors de la livraison initiale.
Retour en cas de dommage lié au transport et imputable au transporteur
Pour que le retour soit imputable au transporteur, il faut avoir respecté toutes les procédures décrites dans le topic « 3. Non-conformité à la livraison ».
Lorsque le retour est imputable au transporteur à la suite d’un dommage pendant la livraison, il est possible qu’il soit nécessaire de retourner le produit dans sa totalité ou une pièce du produit à la stricte discrétion de Soleyade.
Les conditions sont les suivantes :
- La procédure de déclaration a été correctement effectuée conformément aux démarches énoncées dans le topic 3 de ce même document,
- Le produit n’a pas été installé ou modifié
- Le produit doit être correctement emballé, dans son emballage d’origine, et protégé de manière équivalente à la protection mise en place lors de la livraison initiale.
Produits sur mesure ou personnalisés
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les produits fabriqués sur commande selon les spécifications du Client ou personnalisés ne peuvent faire l’objet ni d’une annulation, ni d’un retour, ni d’un remboursement.
Cela concerne notamment :
- Les pergolas configurées selon les options choisies (dimensions spécifiques, couleur spécifiques, motorisation spécifiques) ;
- Les modules fabriqués sur demande ;
- Tout produit réalisé ou assemblé spécifiquement pour un Client.
En validant une commande portant sur un produit sur mesure ou personnalisé, le Client reconnaît expressément qu’il renonce à son droit de rétractation, sauf en cas de défaut de conformité avéré.
Délais du retour
Après acceptation du retour, le produit doit être expédié dans un délai maximal de 14 jours, ou être disponible pour l’enlèvement par notre transporteur.
Au-delà, la demande pourra être considérée comme abandonnée, sauf si le Client nous en a informé.
Conditions d’emballage
Le Client est responsable de la bonne protection des produits pendant le retour, les produits doivent être emballé comme d’origine. Le produit doit être protégé de manière équivalente à la protection mise en place lors de la livraison initiale.
Tout colis retourné sans protection adéquate ou dont les pièces sont endommagées du fait d’un emballage insuffisant ne pourra être remboursé ou échangé.
